Mobilisés pour la tarification incitative en Provence-Alpes-Côte d’Azur : l’ADEME et 13 collectivités de la région à Dieulefit pour découvrir le retour d’expérience d’une collectivité pionnière en la matière

L’ADEME en Provence-Alpes-Côte d’Azur, en partenariat avec la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et CITEO, a organisé jeudi 9 mars 2023 un voyage d’étude autour de la tarification incitative et à destination des élus régionaux. Plus de 40 élus de 13 collectivités différentes ont répondu présent pour rencontrer et échanger avec les élus de la Communauté de Communes Dieulefit-Bourdeaux, l’une des collectivités pionnières en matière de mise en œuvre d’une tarification incitative. Cette rencontre a été l’occasion d’échanger avec leurs pairs pour trouver des réponses concrètes et pratiques aux questions de chacun et chacune.

Bien conçue et bien accompagnée, comme sur le territoire de la Communauté de Communes DieulefitBourdeaux, la tarification incitative peut conduire non seulement à une diminution des quantités de déchets enfouis ou incinérés, mais aussi à une amélioration nette de la quantité du tri par les habitants.

Concrètement, elle consiste à faire payer l’usager en fonction des quantités de déchets non recyclables qu’il remet au service de collecte. En liant production de déchets et facturation, la tarification incitative permet au citoyen de devenir acteur sur son territoire.

Pour contrebalancer les hausses fortes et régulières de la taxe générale des activités polluantes (TGAP), la mise en œuvre de la tarification incitative permet de maîtriser les coûts pour les collectivités et les citoyens. En 2023, 2 collectivités dans les Hautes-Alpes et le Var sont en cours de déploiement et 10 collectivités et syndicats réalisent des études préalables.

En organisant ce voyage d’étude, l’ADEME a souhaité aider les élus de la région dans leur prise de décision et leur donner les clés pour lever les freins au déploiement de la tarification incitative sur leurs territoires.

Pourquoi Dieulefit-Bourdeaux ?

Depuis 2020, la Communauté de Communes Dieulefit-Bourdeaux, fait partie des collectivités pionnières en matière de mise en œuvre d’une tarification incitative pour financer le service public de prévention et gestion des déchets. À noter qu’en 2022, un peu plus de 200 collectivités en France avaient déjà mis en œuvre une tarification incitative pour financer le service public de prévention et gestion des déchets.

Les élus de la Communauté de Communes de Dieulefit Bourdeaux ont partagé avec enthousiasme et en toute transparence la mise en œuvre de la redevance incitative sur leur territoire.

En 2022, grâce aux efforts de tous et à l’adhésion de ses habitants, ce sont désormais moins de 100 kg/hab.fan en moyenne qui sont enfouis par la Communauté de Communes de Dieulefit-Bourdeaux, quand les collectivités voisines oscillent toujours entre 250 et 300 kg/an/hab.

Ressource

Pour faire le point sur la tarification incitative : « La tarification incitative : comment ça marche ? »