Médiathèque

Guide d'accompagnement de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre

Intégration des prescriptions déchets dans les CCTP et les contrats cadres de chantiers de réhabilitation lourde et de démolition

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Co-auteur(s) : ADEME
Organisme : RECYLUM
Collection : Expertises
Description : novembre 2017 - 55 p.
Type de contenu : Guide technique, méthodologique

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Résumé : Ce document vise à accompagner la maîtrise d'ouvrage et le cas échéant la maîtrise d'oeuvre par délégation, à formuler ses attentes en matière de "déchets" dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les contrats cadres de Maîtrise d'oeuvre et/ou d'Entreprises de travaux.

Ce guide s'inscrit dans le cadre des travaux du projet DÉMOCLÈS (démarche collaborative et opérationnelle, intégrant l'ensemble de la chaîne des acteurs de la maîtrise d'ouvrage jusqu'aux industriels utilisant la matière recyclée) qui ont principalement porté sur la gestion des déchets du second d'oeuvre issus de chantiers de démolition, réhabilitation lourde et curage de taille importante. Son utilisation, par la maîtrise d'ouvrage, devra donc être adaptée en fonction de la taille et des contraintes du chantier auquel elle doit faire face incluant des objectifs plus spécifiques aux acteurs économiques ou au contexte local propre à ses chantiers.

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Détails

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Mots-clés : DECHET DE CHANTIER, DECONSTRUCTION DE BATIMENT, RECYCLAGE DES DECHETS, TRI, REHABILITATION DU BATIMENT
Co-auteur(s) : ADEME
Date de mise en ligne : mars 2018
Date d'édition : novembre 2017
Langue : FR
Type de support : pdf/A4
Cible(s) concernée(s) : Entreprises et Monde Agricole
Public : Entreprises et fédérations professionnelles