Médiathèque
Étude préalable à l'instauration d'une tarification incitative (TI)
Guide à la rédaction d'un cahier des charges d'aide à la décision
Organisme : | ADEME |
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Collection : | Expertises |
Description : | octobre 2014 - 14 p. |
Type de contenu : | Cahier des charges |
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Résumé : | Le présent document constitue un guide pour la rédaction d'un cahier des charges d'une étude d'analyse amont des conséquences d'un passage à la Tarification Incitative (TI) d'un point de vue technique, financier et organisationnel. |
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Détails
Mots-clés : | CAHIER DES CHARGES, AIDE A LA DECISION, DECHET, PREVENTION DES DECHETS, PLANIFICATION TERRITORIALE, TARIFICATION INCITATIVE |
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Date de mise en ligne : | janvier 2021 |
Date d'édition : | octobre 2014 |
Langue : | FR |
Type de support : | Autre format |
Cible(s) concernée(s) : | Collectivités et Secteur Public |
Public : | Bureaux d'études, Collectivités territoriales |