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TEOM incitative : l'expérience de quatre collectivités pilotes

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Organisme : ADEME
Description : novembre 2014 - 4 p. - Réf. 8312
Type de contenu : Plaquette

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Résumé : Cette plaquette présente de manière synthètique le guide pratique « TEOM incitative : premières orientations de mise en oeuvre ».

Détails

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Mots-clés : REDEVANCE, DECHETS DES MENAGES, ETUDE DE CAS
Éditeur : ADEME
Date de mise en ligne : décembre 2014
Date d'édition : novembre 2014
Langue : FR
Type de support : pdf/A4
Cible(s) concernée(s) : Collectivités et Secteur Public
Public : Collectivités territoriales, Secteur public

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