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Sites et sols pollués à responsable défaillant : l'intervention de l'ADEME en pratique

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Organisme : ADEME
Collection : Expertises
Description : novembre 2018 - 6 p. - Réf. 010007
Type de contenu : Plaquette
Gratuit

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Résumé : L'intervention sur sites et sols pollués à responsable défaillant implique une complexité et une responsabilité spécifique nécessitant une maîtrise optimale des procédures ainsi qu'une attention toute particulière aux règles de sécurité.
C'est pourquoi l'ADEME a souhaité engager, dès 2003, une importante démarche qualité.
Visant à définir le cadre opérationnel de sa mission, cette démarche a notamment pour objectifs d'améliorer et d'harmoniser les procédures d'intervention, de clarifier les fonctions respectives de chaque intervenant et d'optimiser les échanges avec l'ensemble de ses interlocuteurs et partenaires.
Ce document s'inscrit dans cette démarche. Il vise à véhiculer les clés essentielles de compréhension et les bonnes pratiques en vue de favoriser les meilleures conditions d'interventions.

Détails

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Mots-clés : SOL POLLUE, GESTION
Éditeur : ADEME
Date de mise en ligne : décembre 2018
Date d'édition : novembre 2018
Langue : FR
EAN imprimé : 9791029705298
EAN électronique : 9791029705304
Type de support : pdf/A4
Cible(s) concernée(s) : Collectivités et Secteur Public, Entreprises et Monde Agricole
Public : Collectivités territoriales, Secteur public, Associations, Bureaux d'études, Entreprises et fédérations professionnelles