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Rapport annuel du Registre Piles et accumulateurs : Données 2018

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Auteur(s) : DEPROUW Alice, BERTHOUX Béatriz, REINSTADLER Anne-Claire, KERGARAVAT Olga
Organisme : DELOITTE DEVELOPPEMENT DURABLE, ADEME, In Extenso Innovation Croissance
Collection : Expertises
Description : octobre 2019 - 119 p.
Type de contenu : Etude, Rapport

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Résumé : 1434 millions de piles et accumulateurs tous types confondus ont été mis sur le marché en 2018, représentant 252 091 tonnes mises sur le marché en 2018.
Concernant les piles et accumulateurs portables, le taux de collecte national est de 46,7 % en 2018. Les efforts devront donc se poursuivre pour atteindre l'objectif de collecte de 50 % que se fixent les éco-organismes d'ici à fin 2021.

Le présent rapport dresse un état des lieux de la filière des piles et accumulateurs en France en 2018 sur la base des éléments recueillis via le Registre national des producteurs de Piles et Accumulateurs (PA), complétés de données provenant des acteurs de la filière.
Dès 2001, l'ADEME a mis en place le suivi de la filière des piles et accumulateurs en créant l'Observatoire des Piles et Accumulateurs. Suite à la transposition en droit français, le 22 septembre 2009, de la directive européenne 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs, le Registre national des producteurs de piles et accumulateurs a été créé en 2010.
Le Registre PA vise à recenser les producteurs français et à recueillir les déclarations annuelles des producteurs et des opérateurs de traitement : la réglementation française impose aux acteurs de la filière de déclarer annuellement au Registre les quantités de piles et accumulateurs mises sur le marché, collectées et traitées. À partir de l'analyse de ces données, l'ADEME publie un rapport annuel permettant le suivi de la filière des piles et accumulateurs en France et le calcul des taux de collecte et de recyclage.
Un site internet unique nommé SYDEREP (SYstème DEclaratif des filières REP) rassemble tous les Registres et Observatoires des filières de Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE), Piles et Accumulateurs (PA), Gaz Fluorés (GF), Pneumatiques Usagés (PU) et Véhicules Hors d'Usage (VHU).

Une infographie de 2 pages présentant de manière visuelle les principaux éléments à retenir pour l'année 2018 sera également disponible en téléchargement sur le site de l'ADEME.

Détails

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Mots-clés : COLLECTE DES DECHETS, PILE, ACCUMULATEUR, RESPONSABILITE ELARGIE DU PRODUCTEUR, BATTERIE, REGLEMENTATION, ETUDE DE MARCHE, TRAITEMENT DES DECHETS, DONNEES STATISTIQUES, RECYCLAGE DES DECHETS, ETUDE QUANTITATIVE
Date de mise en ligne : janvier 2020
Date d'édition : octobre 2019
Langue : FR
Type de support : pdf/A4
Cible(s) concernée(s) : Entreprises et Monde Agricole, Collectivités et Secteur Public
Public : Entreprises et fédérations professionnelles, Grand public / particuliers, Collectivités territoriales, Bureaux d'études