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Projet MODEXT

Modélisation des externalités environnementales pour une TVA circulaire

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Auteur(s) : GERAND Yves, LE POCHAT Stéphane, DUBOSC Anaëlle
Co-auteur(s) : EVALUATION ET ACCOMPAGNEMENT, FONDATION 2019
Organisme : ADEME, EVALUATION ET ACCOMPAGNEMENT (EVEA)
Collection : Expertises
Description : octobre 2018 - 27 p. - 97 p. - 195 p.
Type de contenu : Etude, Rapport

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Résumé : MODEXT (pour Modélisation des Externalités environnementales pour une TVA circulaire) est un projet de recherche expérimentale de type « proof of concept » visant à tester la faisabilité calculatoire de la TVA circulaire sur des produits de filières différentes en expérimentant des calculs de monétarisation des impacts environnementaux. Il s'inscrit dans le contexte général des travaux portant sur la valorisation économique des externalités environnementales générées par la production et consommation des produits, et à la correction par des instruments de marché des atteintes objectives à l'environnement. Trois filières industrielles différentes (service de nettoyage en milieu tertiaire professionnel, électroménager-ustensiles de cuisine, et ameublement) ont été mobilisées, permettant de mener l'expérience sur cinq produits/services. Ces produits/services servant de cas d'étude ont été choisis de manière à représenter une diversité d'enjeux de production-consommation et différentes stratégies industrielles de réduction des impacts environnementaux.
Le projet a fait la preuve du concept de l'évaluation du différentiel de coût des externalités entre un produit éco-conçu et un produit non-éco-conçu. En se basant sur une approche d'Analyse de Cycle de Vie, il a été possible de ramener les coûts de ses externalités au service rendu par les différents produits et services. Pour tous ces produits, le différentiel d'externalités est de l'ordre de grandeur de la TVA actuellement appliquée aux produits. Il est important de noter l'approche relative (ou comparative) retenue : on quantifie bien ici un différentiel entre deux systèmes. Ceci permet de réduire l'incertitude et la variabilité des résultats puisque l'incertitude et la variabilité source est la même pour chaque système. A l'issue du projet, un calculateur a également été réalisé, destiné aux acteurs désireux de connaître le différentiel d'externalités existants entre deux produits ou services.

Détails

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Mots-clés : ACV, TAXE, MODELISATION, ECOCONCEPTION
Co-auteur(s) : EVALUATION ET ACCOMPAGNEMENT, FONDATION 2019
Date de mise en ligne : juin 2019
Date d'édition : octobre 2018
Langue : FR
Type de support : pdf/A4
Cible(s) concernée(s) : Recherche et Innovation, Collectivités et Secteur Public
Public : Secteur public, Monde de la recherche