Médiathèque

NormaSol - Recherches sur la protection juridique des fonctions et services du sol

Programme Gessol

Description du tableau
Auteur(s) : BILLET Philippe
Organisme : ADEME, UNIVERSITE LYON III
Collection : Expertises
Description : janvier 2016 - 3 p.
Type de contenu : Etude, Rapport

Partager cette fiche

Description du tableau
Résumé : Le projet NormaSol s'articule autour du concept fédérateur de « qualité », à même de rendre compte des fonctions et services du sol, tant en ce qui concerne sa disponibilité que ses propriétés intrinsèques. L'originalité de la démarche tient autant à l'appréhension juridique de la qualité du sol qu'à la recherche d'un régime juridique des services écosystémiques rendus, en vue d'en assurer leur conservation et leur durabilité dans l'usage.

Détails

Description du tableau
Mots-clés : SOL, DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
Date de mise en ligne : octobre 2019
Date d'édition : janvier 2016
Langue : FR
Type de support : pdf/A4
Cible(s) concernée(s) : Entreprises et Monde Agricole, Recherche et Innovation
Public : Agriculture et Forêt, Bureaux d'études