Nos expertises

Autres travaux

Mis à jour le 20/09/2016

Les sujets abordés dans le cadre de l'OEET font l’objet de travaux complémentaires dans d'autres contextes, ce qui illustre l'actualité de ces travaux et les besoins des parties prenantes, en France, dans le reste de l’Europe et au-delà.

Base carbone

La Base Carbone est une base nationale de données publiques contenant un ensemble de facteurs d'émissions et données sources. Elle est destinée à la réalisation réglementaire ou volontaire de bilans Gaz à effet de serre.

Concernant les transports de personnes et de marchandises, la Base Carbone reprend les valeurs de niveau 1 du dispositif « Information CO2 des prestations de transport ».

La Base Carbone fournit également les facteurs d’émission des carburants et de l’électricité qui sont utilisés dans le dispositif « Information CO2 des prestations de transport ». À noter que les autres gaz à effet de serre que le CO2 sont intégrés dans la Base Carbone.

Norme européenne NF EN 16258

Parallèlement à la mise au point en France du dispositif d’information CO2 des prestations de transport, réalisée dans le cadre de l'Observatoire énergie, environnement, transports (OEET), des travaux méthodologiques européens ont été menés au sein du Comité européen de normalisation (CEN), sur proposition de la France, depuis début 2008.

Le groupe de travail européen (CEN/TC320/WG10) et la commission miroir française (CEGEST) ont été animés par des ingénieurs du service Transports et Mobilité de l'ADEME.

Ces travaux ont permis l’aboutissement fin 2012 d’une norme européenne, dont le sujet est la méthodologie pour le calcul et la déclaration de la consommation d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre des prestations de transport (fret et passagers). Cette norme est disponible auprès de l'AFNOR, en français ou en anglais, sous la référence NF EN 16258.

L’annexe 6.1 du guide méthodologique « Information CO2 des prestations de transport » présente le lien entre la norme européenne et le dispositif français.

COFRET

Le projet européen de recherche et de démonstration COFRET, sélectionné dans le cadre du 7ème Programme Cadre et subventionné par la Direction Recherche de la Commission Européenne, porte sur l’empreinte carbone du transport de marchandises. Les objectifs comprennent l’établissement d’une méthodologie de calcul des émissions de gaz à effet de serre des chaînes logistiques complexes.