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L’enquête « Énergie et patrimoine communal »

Mis à jour le 27/03/2017

Menée depuis 1990, l’enquête « Énergie et patrimoine communal » porte sur les consommations d'énergie et les dépenses payées directement par les communes, et leur apporte des données de référence afin de mieux gérer leur patrimoine.

L’enquête « Énergie et patrimoine communal » est menée tous les cinq à sept ans depuis 1990. Elle porte sur les consommations d'énergie et les dépenses payées directement par les communes pour leur patrimoine bâti, l’éclairage public, les carburants des véhicules et les consommations et dépenses d’électricité des stations d’eau potable et des usines de traitement des déchets.
Elle poursuit deux objectifs :

  • actualiser la connaissance des consommations et dépenses des collectivités ;
  • offrir aux communes des données de référence, tant quantitatives que qualitatives, leur permettant de parfaire leurs connaissances et d’enrichir les outils de gestion de leur patrimoine.

Méthodologie

L’enquête est conduite auprès des communes métropolitaines de plus de 500 habitants en excluant Paris, Lyon et Marseille. Depuis 2012, les communes des départements d’outre-mer sont également intégrées à l’enquête.
Au total, près de 1 650 communes, établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et syndicats ont participé à l'enquête 2012 en répondant à un questionnaire très détaillé portant sur leur consommation d’énergie et leurs actions en termes de maîtrise de l’énergie.
Trois grands postes de consommation sont analysés : le bâtiment, l'éclairage public et les carburants des véhicules.

Le patrimoine bâti est décomposé en six types d’équipements :

  • les écoles (maternelles, primaires, groupes scolaires) ;
  • les piscines ;
  • les autres équipements sportifs ;
  • les bâtiments administratifs et les locaux techniques ;
  • les équipements socioculturels ;
  • les autres équipements (halles, cantines, restaurants municipaux, campings municipaux…).

Résultats

Il s’agit de bilans détaillés des consommations et dépenses par grands postes de consommation.
Les actions ou projets d’actions des collectivités pour mieux maîtriser leur énergie ainsi que la pénétration des énergies renouvelables sont également retranscrits.
Enfin, les résultats intègrent un historique des bilans de consommation et une comparaison par taille de collectivités.