Recherche et innovation

ASCENS - Articulation des stratégies climat énergie et planification spatiale

statut du projet | En cours
Détails de la manifestation
Date de début : Janvier 1
Date de fin : Juillet 3
Appel à projets de recherche : MODEVALURBA - Modélisation et évaluation au service des acteurs des territoires et des villes de demain
Année de l’appel à projets : 2021
Programme de la stratégie de Recherche : Actions transversales
Programme de la stratégie de Recherche : Préservation et amélioration de la qualité de l'air
Programme de la stratégie de Recherche : Energie, Environnement et Société
Organisme coordinateur : AUXILIA
Partenaires : EIVP
Partenaires : ERACLES
Partenaires : APREC
Partenaires : GRIDAUH
Partenaires : BMO
Partenaires : Grand Douaisis
Partenaires : APC
Zone d’implantation
des porteurs du projet :
Bretagne
Centre-Val-De-Loire
Île-De-France
Occitanie
Hauts-De-France
Pays-De-La-Loire

Le projet de recherche Ascens entend contribuer à l’intégration des enjeux climat-énergie dans la planification spatiale par l’analyse des formes d’articulation entre stratégie climat-énergie et documents d’urbanisme. Ce projet de recherche veux identifier, au sein des pratiques de planification territoriale et à l’échelle locale, les conditions favorables à l’inflexion vers des trajectoires de développement sobres en énergie permettant d’atteindre l’objectif d’un Facteur 4, et à l’anticipation des effets des changements climatiques répondant à un objectif de résilience territoriale.

Une connexion à établir entre climat et urbanisme

Le projet a pour cela analysé l’efficience de différents modes d’articulation entre document d’urbanisme et plan climat, et interrogé en particulier les effets d’une élaboration intégrée d’un document d’urbanisme et d’un Plan Climat Energie Territoire (PCET) pour une meilleure prise en compte des enjeux et des besoins énergétiques et climatiques dans la façon d’aménager l’espace. Et il s’agit, en contrepoint, malgré ces exercices d’élaboration intégrée, de caractériser les barrières qui persistent entre planification climatique et planification opérationnelle afin de mieux les lever.

Le projet n'a non pas cherché à construire un modèle d’articulation idéale entre documents d’urbanisme et démarche climat-énergie, mais bien à identifier les freins et les leviers à l’intégration des enjeux climatiques et énergétiques dans les documents d’urbanisme afin d’améliorer les démarches et les outils d’intégration préexistants. C’est précisément en cela que ce projet est apparu novateur, en ce qu’il vise, à partir de situations territoriales concrètes et des outils d’intégration existants, à identifier des leviers accessibles aux collectivités, actionnables et reproductibles sans nécessiter une ingénierie nouvelle et couteuse.

Ascens, un projet au service des collectivités

Ce projet de recherche a suivi une démarche d’analyse qualitative portant sur la nature et l’intensité des articulations possibles entre planification spatiale (SCOT et PLU) et enjeux climat-énergie locaux. Il s'agissait de caractériser les possibilités d’intégration des enjeux énergétiques et climatiques dans les documents d’urbanisme ainsi que les formes d’articulation entre les deux démarches à partir d’un état de l’art de la littérature existante et des initiatives locales en France et en Europe. En particulier, des analyses juridiques et techniques ont été menées quant à la faisabilité de traductions spatiales (et opérationnelles) des enjeux climatiques et énergétiques dans l’urbanisme opérationnel.

L’objectif était de produire in fine une grille d’analyse des formes d’articulation entre démarches énergie-climat et démarche de planification permettant :

- d’identifier les marges et zones de choix auxquels ont formellement accès les collectivités (légalement, en termes de compétences et d’obligation) ;

- de déterminer de quelles ressources elles ont besoin pour accéder et actionner ces leviers.

La recherche s'est appuyée sur l’analyse de quatre cas d’étude. L’investigation s'est portée à la fois sur des aspects procéduraux (l’analyse des conditions d’intégration des questions énergie-climat dans les documents d’urbanisme, en termes de jeux d’acteurs, de contexte politique, historique, cognitif locaux…) et sur des aspects substantiels (via l’évaluation ex-post de différentes démarches de planification territoriale conduites de manière conjointe et disjointe à un PCET). Le traitement et l’analyse des données a permis de valider les résultats du projet et d’émettre les préconisations pour l’action.  

La valorisation scientifique et opérationnelle a été assurée via la diffusion des recommandations pour l’action et orientations méthodologiques par différents canaux (construction de formations pour les agents et les élus territoriaux, publications à destination des élus et agents des collectivités, séminaires de restitution auprès d’acteurs locaux).

ce contenu vous a-t-il été utile ? OUI

80 personnes ont trouvé ce contenu utile