Collectivités et secteur public

Les autres déchets des services publics

Mis à jour le 23/01/2019

Les autres services (maisons de retraite, sites touristiques, cimetières ou encore les crèches) pris en charge par la commune génèrent aussi des déchets que la collectivité doit gérer au mieux en identifiant ses gisements.

Dans les communes où des terrains sont aménagés pour le camping ou le stationnement des caravanes la collecte doit être assurée au moins un fois par semaine pendant la période de fréquentation à partir d'une installation de dépôt aménagée dans chaque terrain.

Guide Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles : de l'anticipation à la gestion

Les déchets des catastrophes naturelles, qui ne sont pas de la responsabilité exclusive des collectivités, nécessitent une prise en charge rapide (art. R541-14 et R541-30 du Code de l'environnement). Les inondations génèrent par exemple en peu de temps des déchets non confinés et mélangés qu'il convient de collecter et traiter en priorité au même titre que l'assainissement. Le guide "Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles : de l'anticipation à la gestion" permet aux collectivités territoriales d'avoir une vision transversale des actions à mener. Le GEIDE post-catastrophe se consacre à la prévention et à la gestion des déchets générés par les catastrophes naturelles, industrielles ou mixtes.
Plusieurs guides pratiques sont proposés aux particuliers, collectivités et entreprises.

Le secteur évènementiel est producteur de déchets et de nombreuses actions existent pour limiter cette production en agissant sur la restauration, les achats, la logistique et la communication. Le guide "Mon évènement Zero Waste" propose des pistes d'actions pour créer des évènements (festivals, ...) dans le cadre d'un partenariat avec les collectivités tout en limitant l'impact sur l'environnement.

Si la commune a mis en place une crèche communale, l'utilisation, dans de bonnes conditions, des couches lavables, peut permettre de réduire les quantités importantes de déchets produits.
Ressources disponibles sur le sujet :
- guide d'utilisation des couches lavables "La couche lavable, l'essayer c'est l'adopter".
- Boite à outils sur Optigede
- Page web "Couches lavables ou couches jetables"