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Zones à faibles émissions (Low Emission Zones - LEZ) à travers l'Europe (Les)

Déploiement, retours d'expériences, évaluation d'impacts et efficacité du système. Mise à jour 2017 de l'état de l'art

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Auteur(s) : FORESTIER B, CAPE F
Organisme : ADEME, RINCENT AIR
Description : mars 2018 - 112 p.
Type de contenu : Benchmark

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Résumé :
L'ADEME publie une mise à jour du développement en Europe des zones à faible émissions, appelées en anglais « low emission zones » ou LEZ. En septembre 2017, 227 LEZ sont dénombrées dans 12 pays européens comme le montre ce rapport.

Face aux enjeux sanitaires liés à une mauvaise qualité de l'air et à la problématique du dépassement des valeurs limites réglementaires des concentrations en particules et en dioxyde d'azote, plusieurs pays européens ont mis en oeoeuvre depuis les années 2000 des zones dont l'accès est interdit aux véhicules les plus polluants : les Low Emission Zones (LEZ) ou zone à faible émission. Le principe d'une LEZ repose sur l'interdiction d'accès à une ville (ou partie de ville) pour les véhicules qui ne répondent pas à certaines normes d'émissions ou d'équipements (normes Euro et/ou présence d'un filtre à particules).

En France, le dispositif s'appelle ZCR pour « Zone à Circulation Restreinte ». Fin 2015, Paris a mis en oeuvre une ZCR pour la première fois. Depuis 2017, Grenoble expérimente aussi un dispositif similaire.
Quatre leviers d'actions ont été identifiés pour augmenter la faisabilité économique et sociale des LEZ en Europe :
  • Les catégories de véhicules à inclure dans le dispositif;
  • La progressivité de la mise en oeuvre;
  • Les dérogations et les aides financières;
  • La communication joue également un rôle important dans la mise en oeuvre.

Détails

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Mots-clés : BENCHMARK, TRANSPORT URBAIN, QUALITE DE L'AIR, IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT, COUT D'INVESTISSEMENT, COUT DE FONCTIONNEMENT, IMPACT ECONOMIQUE
Date de mise en ligne : juin 2014
Date d'édition : mars 2018
Langue : FR
Type de support : pdf/A4
Cible(s) concernée(s) : Collectivités et Secteur Public
Public : Collectivités territoriales