Régional et international

Programmes et projets européens

Mis à jour le 24/08/2017

L’Union européenne est un acteur majeur du soutien à la recherche et à l'innovation dans les secteurs environnement/énergie. Tour d’horizon des principaux programmes existants et de leurs relais en France.

Les principaux programmes de financement européens dans les secteurs environnement/énergie

Programme Horizon 2020

Le nouveau programme phare de l’Union européenne (UE) de soutien de la R&D et de l’innovation pour la période 2014-2020 est doté de 79 milliards d’euros. Les trois priorités d'Horizon 2020 sont l’excellence scientifique, la primauté industrielle et les défis sociétaux. Les grands enjeux de la priorité Défis sociétaux sont regroupés en 7 programmes de travail parmi lesquels « Énergies sûres, propres et efficaces », « Climat, environnement, économie de ressources et matières premières » et « Transports intelligents, verts et intégrés ».

L’ADEME a été désignée comme point de contact national de H2020 par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) et la Commission européenne pour les thématiques énergie et climat, afin de faciliter la participation des acteurs français à ce programme.

Programme LIFE 2014 – 2020

Doté d’un budget de 3,1 milliards d’euros sur 7 ans, l’instrument financier pour l’environnement LIFE est divisé en deux volets :

  • environnement : utilisation rationnelle des ressources, biodiversité, gouvernance et information en matière environnementale ;
  • action pour le climat : atténuation et adaptation au changement climatique, gouvernance et information en matière de climat.

Au-delà des projets traditionnels, des projets intégrés axés sur les thématiques nature, biodiversité, gestion des déchets, air, atténuation et adaptation au changement climatique ont été intégrés. Ils visent à mettre en œuvre des stratégies sur une échelle territoriale plus large et peuvent mobiliser d’autres fonds européens, nationaux et privés.

Le Fonds européen de développement régional (FEDER)

Le FEDER vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l’UE en corrigeant les déséquilibres régionaux. Il finance :

  • des aides directes aux investissements réalisés dans les entreprises (en particulier les PME) ;
  • des infrastructures liées notamment à la recherche et à l’innovation, à l’environnement, à l’énergie, etc. ;
  • des instruments financiers pour soutenir le développement régional et local et favoriser la coopération entre villes et régions ;
  • des mesures d'assistance technique.

Au sein du FEDER, le programme INTERREG est dédié à la coopération territoriale entre les régions européennes.

Au total, l’Europe a investi 23,3 milliards d’euros dans les régions françaises pour la période 2007-2013.

Les ERA-NET

Le mécanisme ERANET (European Research Area Network) vise le développement et le renforcement de la coordination des programmes de recherche nationaux et régionaux au sein de l’UE.

Les projets européens dans lesquels ADEME est impliquée

  • ODYSSEE MURE : « monitoring » des politiques d’efficacité énergétique en Europe ;
  • Shmile2 : promotion du tourisme durable et de l’écolabellisation européenne en Méditerranée ;
  • TOPTEN : comparateur des consommations énergétiques des appareils électroménagers ;
  • Build up skills : familiarisation des ouvriers du bâtiment aux nouvelles solutions énergétiques durables ;
  • ATLETE II : outil de test de la conformité au label énergétique des appareils électroménagers ;
  • Projet INTERREG IV : géothermie Caraïbes ;
  • la Semaine européenne de la réduction des déchets (SERD) : promotion de la mise en œuvre d’actions de sensibilisation à la gestion durable des ressources et des déchets ;
  • EPATEE Evaluation into Practice to Achieve Targets for Energy Efficiency (contenu en anglais) - financement de l'évaluation des politiques d'efficacité énergétiques dans les états membres par l'apport d'outils, de formations et de connaissances aux décideurs.

Les projets européens à coordination française dans les domaines énergie et environnement

Dans le cadre de sa mission de valorisation des résultats, l’ADEME a publié un recueil de 40 projets exemplaires à coordination française financés sur les thématiques énergétiques et environnementales. « Réussites Françaises » constitue un mapping le plus exhaustif possible des succès français, quels qu’en soient la thématique, le programme ou encore le type d’acteurs.