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Publicité des marchés

Il y a 10 marchés en cours.

Dans le respect des principes de transparence, de liberté d’accès et d’égalité de traitement des candidats, l’ADEME met en ligne ses avis de publicité depuis le 1er janvier 2005.

Les candidats peuvent, via le présent site, accéder aux consultations lancées par l’ADEME selon le type de procédure.
 

Pour toutes les consultations lancées à compter du 1er avril 2016, date de la mise en œuvre des dispositions de l’ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le règlement interne des marchés applicable est le suivant :

 

Pour toutes les consultations lancées jusqu’au 31 mars 2016, les dispositions du règlement interne des marchés suivant restent applicables :

 

 

Pour toutes questions sur ces modalités de publicité et de mise en concurrence, contacter Philippe BARON (ADEME - Service des Affaires Juridiques).

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