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Plan de prévention et de gestion des déchets de chantier du bâtiment et des travaux publiques : élaboration et suivi

Cahier technique

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Organisme : ADEME
Description : juillet 2012 - 118 p. - Réf. 7646
Type de contenu : Guide technique, méthodologique

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Résumé : Les premiers plans de gestion des déchets de chantiers du bâtiment et des travaux publics ont été réalisés sous l'impulsion de la circulaire du 15 février 2000, souvent dans un contexte de forte insuffisance du nombre d'installations de prise en charge de ces déchets. Ils ont donc accordé une priorité à la réduction de ce déficit de capacité de traitement mais n'ont pas, pour autant, négligé d'émettre des recommandations plus qualitatives, par exemple concernant l'amélioration du tri sur chantier ou de la traçabilité des flux. Souvent accompagnées de chartes signées par les acteurs majeurs locaux du BTP tant privés que publics, ces recommandations n'ont pas toujours eu l'effet escompté.

Le Grenelle Environnement a souhaité donner un nouveau souffle à cette dynamique de planification en confiant lélaboration des plans de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics aux conseils généraux et, pour l'Île-de-France, au conseil régional.

Ce cahier technique s'attache à présenter des enseignements et des recommandations de portée générale, illustrés par le retour d'expérience du Languedoc-Roussillon, de la Normandie et du Finistère. La méthodologie présentée mais aussi les objectifs et les indicateurs proposés devront donc être adaptés aux spécificités locales.

Il se compose de trois volets, complétés par plusieurs annexes :

  • le processus d'élaboration du Plan de prévention et gestion des déchets de chantiers du BTP, qui expose et commente les bases réglementaires et les différentes étapes de son élaboration, notamment l'organisation de la concertation ;
  • le contenu du Plan, qui énumère les différents aspects de la gestion des déchets, les préconisations et les axes de progrès ;
  • une proposition pour l'organisation d'un suivi et une stratégie de communication adaptée.

Détails

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Mots-clés : DECHET DE CHANTIER, REGLEMENTATION, TRAITEMENT DES DECHETS
Éditeur : ADEME
Date de mise en ligne : juillet 2012
Date d'édition : juillet 2012
Langue : FR
EAN imprimé : 9782358383394
Type de support : pdf/A4
Cible(s) concernée(s) : Collectivités et Secteur Public, Entreprises et Monde Agricole
Public : Secteur public, Entreprises et fédérations professionnelles