Énergie et environnement
Une passerelle pour l’Europe

À la demande de ses ministères de tutelle, l’ADEME est Point de contact national pour le Programme cadre de recherche et de développement et pour le programme Énergie intelligente Europe, deux initiatives lancées par Bruxelles. Une mission cruciale pour accompagner laboratoires, entreprises et associations dans le montage de leurs dossiers.

	… et les énergies photovoltaïque et éolienne dans le domaine des énergies renouvelables.

Lancé au début des années 80 afin de renforcer les bases scientifiques et technologiques de l’industrie de la Communauté européenne, en vue d’assurer un niveau élevé de compétitivité au niveau international, le Programme cadre de recherche et de développement, doté de 53 milliards d’euros pour la période 2007-2013 est le principal instrument de financement de la recherche de l’UE à l’échelon européen. Il soutient des projets de recherche collaboratifs sur différentes thématiques, dont l’énergie (2,3 milliards d’euros) et l’environnement (1,8 milliard d’euros). Mandatée par le ministère de la Recherche, l’ADEME tient le rôle de Point de contact national (PCN) sur ces deux thématiques, en collaboration avec l’Institut Français de la Biodiversité et Oséo.
Initié en 2003, le programme Énergie Intelligente pour l’Europe, plus modeste (727 millions d’euros sur la même période) vise à répondre aux objectifs de l’UE en matière de développement durable et de sécurité d’approvisionnement, en diffusant les bonnes pratiques à l’échelle européenne et en faisant tomber les barrières non technologiques dans le domaine de l’efficacité énergétique, des énergies renouvelables et de la mobilité durable. Pour ce programme, c’est le ministère en charge du Développement durable qui mandate l’ADEME pour être Point de contact national.

Un réseau, des conseils
« Notre rôle consiste à faire connaître ces programmes et les appels à projets annuels associés », rappelle Armelle de Bohan, chargée de mission Point de contact national pour le PCRD au sein de l’ADEME. « Par exemple, nous détaillons les règles d’éligibilité, expliquons les attentes de la Commission européenne, et conseillons les porteurs de projet pour maximiser leurs chances d’être financés. » Pour ce programme, l’ADEME reçoit plus de 300 sollicitations par an, et environ 200 pour EIE. À la publication des appels à projets (lire encadré), l’Agence organise des réunions d’information où sont présentés les thèmes de l’année, les objectifs, les modalités de participation et où sont proposés des rendez-vous en tête-à-tête avec les candidats pour leur offrir des conseils personnalisés.
Enfin, l’Agence a ouvert en février un portail web en français à destination des candidats aux programmes PCRD « environnement » et « énergie »
(www.pcn-environnement.fr et www.pcn-energie.fr), et EIE (www.pcn-eie.fr).

Promouvoir les positions françaises
Autre aspect fondamental de la mission des PCN : aux côtés des ministères de tutelle, ils défendent la position française à Bruxelles, afin qu’elle soit prise en compte lors de la définition des priorités annuelles des programmes. Des groupes thématiques nationaux ont ainsi été créés afin de discuter et rassembler les priorités françaises industrielles et de recherche, avant de les faire remonter à la Commission européenne. Enfin, les PCN travaillent en réseau et sont en contact permanent avec leurs homologues dans les autres États membres, contribuant ainsi à la mise en œuvre de l’Espace européen de la recherche.

Des appels à projets imminents

L’appel à propositions 2009 du programme Énergie Intelligente Europe sera ouvert fin mars pour une période de trois mois. « En fonction des résultats des années précédentes, la Commission détermine des thématiques prioritaires », explique Nadège Austin, PCN EIE à l’ADEME. Cette année, les priorités ont été choisies pour contribuer à la mise en œuvre du paquet Énergie-Climat voté en novembre 2008. Les appels à projets 2009 du septième Programme cadre de recherche et de développement seront quant à eux lancés au deuxième semestre. Journées d’informations EIE : 9 mars à Paris ; 17 mars à Rennes ; 31 mars à Strasbourg ; 7 avril à Bordeaux et 10 avril à Marseille. Infos et inscriptions : www.pcn-eie.fr .