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Stratégies

Mis à jour le 17/12/2015

Pour mettre en œuvre son Contrat d'objectifs, l'ADEME a souhaité se doter de stratégies, sectorielles et par cible.

Celles-ci ont pour objectif de définir les orientations, principes d’actions et organisation de l’agence, compte tenu des missions dont elle a la charge et en articulation avec les politiques et actions des acteurs existants.

À ce jour, les stratégies suivantes sont disponibles :

Stratégie Qualité de l’air pour la période 2015 - 2020

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Cette note présente les orientations que l’ADEME mettra en œuvre au plan national et régional sur la période 2015-2020 pour la qualité de l’air extérieur et intérieur, période choisie afin de correspondre à la génération de contrat de plan État Région 2014-2020.

Elle s’inscrit dans le cadre fixé par la loi du 12 juillet 2010, marquant l’évolution des missions de l’Agence dans ce domaine, désormais axées sur la prévention et l’amélioration de la qualité de l’air intérieur et extérieur, en appui aux politiques publiques.

  • À ce titre, elle contribuera notamment à la déclinaison des orientations stratégiques du MEDDE en faveur de la qualité de l’air définies dans la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, une fois adoptée.
  • En particulier, la stratégie contribuera à l’atteinte des objectifs fixés dans le plan national de réduction des émissions polluantes (PREPA) qui sera révisé pour fin 2015, à la déclinaison des conclusions de la conférence environnementale qui concerneront la qualité de l’air (PNSE3, incluant notamment le Plan d’actions sur la qualité de l’air intérieur, et mobilité durable), ainsi qu’à la mise en œuvre, au niveau local des plans de protection de l’atmosphère.
  • La mise en œuvre opérationnelle de cette stratégie s’appuiera sur les partenaires et relais de l’ADEME déjà mobilisés, comme les professionnels des différents secteurs d’activité concernés, et les organismes et instituts de recherches. L’action de l’ADEME auprès des collectivités territoriales et organismes impliqués dans la planification territoriale (énergie, mobilité, urbanisme…), acteurs clefs pour agir concrètement en faveur de la qualité de l’air, sera renforcée, en privilégiant une approche intégrée climat-air-énergie.
  • Elle sera déclinée dans les documents opérationnels et projets de services des différents services et directions régionales impliqués, et sera animée par le service Évaluation de la Qualité de l’Air.
 

Stratégie Recherche, Développement, Innovation pour la période 2014/2020

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L’ADEME est au cœur de la mise en œuvre des stratégies nationales de recherche (SNR et SNRE) en participant à la programmation des recherches et en apportant un soutien financier aux projets de recherche, aux démonstrateurs et aux expérimentations préindustrielles (recherche et investissements d’avenir).

Les actions de recherche soutenues par l’Agence visent notamment à :
 
  • construire des réponses aux attentes sociétales et apporter un appui aux pouvoirs publics pour bâtir des politiques contribuant au développement durable adaptées à ces attentes ;
  • accompagner l’émergence et la mise en œuvre d’une offre nationale de technologies et services répondant aux enjeux énergétiques et environnementaux en vue d’atteindre (ou d’approcher) l’objectif d’une société bas-carbone adaptée au changement climatique.
L’activité de soutien à la RDI de l’ADEME s’inscrit plus largement dans les objectifs des politiques publiques en faveur de l’énergie et de l’environnement et notamment ceux de la transition énergétique. La mise en œuvre des orientations de RDI proposées dans cette stratégie devrait contribuer à la réalisation des visions 2030 et 2050 élaborées par l’ADEME dans le cadre des travaux préparatoires à la loi de transition énergétique. De plus, l’émergence de nouvelles technologies et de services portés par des entreprises françaises renforcera les impacts positifs sur la croissance et l’emploi de la transition énergétique.
 

 

Stratégie Transport-mobilité 2014 - 2017

Des travaux récents concernant le transport et la mobilité, il ressort un certain nombre de constats majeurs :

  • une demande de mobilité qui reste et restera forte et très différenciée ;
  • un besoin de nouvelles infrastructures de transports ;
  • une nouvelle donne : la mutation progressive de l’offre de mobilité passant d’une approche « modale » à un système intermodal, de l’infrastructure à l’offre de service, de la logique d’offre à la qualité d’usage ;
  • une priorité a donner aux modes alternatifs à la route ;
  • une mobilité participant à l’aménagement durable du territoire et répondant à ses enjeux environnementaux, sociaux ;
  • la nécessaire réduction des flux, des émissions de GES et des consommations énergétiques en actionnant tant les technologies, l’organisation de l’espace que l’évolution des comportements.

Au regard de ces enjeux, l’ADEME a souhaité, pour la première fois, préciser ses orientations stratégiques prioritaires pour la période 2014-2017 en se focalisant sur ses domaines de compétence et ses métiers et en renforçant la cohérence et la lisibilité de ses actions. La question des infrastructures, qui n’entre pas dans le champ d’intervention de l’ADEME, n’est pas abordée dans le document 2, tout comme la préservation de la biodiversité ou l’aéronautique.

 

Stratégie urbanisme 2012 - 2015

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Le présent document présente la stratégie Urbanisme de l’ADEME. Elle définit les orientations et les principes d’actions de l’Agence en matière d’urbanisme, compte tenu des missions dont elle a la charge, et en articulation avec les politiques et actions des autres acteurs présents. Son élaboration s’est appuyée sur l’analyse des activités déjà menées par les directions régionales, les services centraux de l’Agence ainsi que les travaux réalisés par le groupe de travail interne « Ville durable et urbanisme ». Sa rédaction a également bénéficié du regard de personnalités externes : chercheurs en urbanisme et en mobilité urbaine, élus, urbanistes, représentants de la société civile… Cette stratégie est complétée par un document de programmation opérationnelle définissant plus concrètement les actions à entreprendre, leur programmation dans le temps, les moyens et les outils nécessaires à leur mise en œuvre. Celui-ci complète les déclinaisons opérationnelles contenues dans les projets de certains services centraux de l’ADEME, particulièrement celui du Service Organisations Urbaines.

 

Stratégie Rénovation énergétique des bâtiments 2013 - 2020

Le présent document s’inscrit dans le cadre des orientations du plan national de rénovation énergétique des bâtiments qui a été annoncé le 21 mars 2013, dans l’objectif d’atteindre 500 000 logements rénovés par an en 2017. Face à l’ampleur des enjeux énergétiques, climatiques, et environnementaux, et compte tenu des nombreux verrous à lever (de la qualité de l’offre à l’accompagnement de la demande en passant par le financement), cette stratégie présente les actions qui pourront être menées par l’ADEME pour contribuer au programme national. Elle structure et hiérarchise ses interventions en matière de rénovation énergétique des bâtiments.

 

Stratégie Agriculture et Forêt 2010 - 2013

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La présente note définit la stratégie interne de l’ADEME sur l’Agriculture et la Forêt. Celle-ci permettra d’orienter les actions de l’ADEME sur ce secteur, d’assurer leur cohérence et de les rendre plus visibles. Son élaboration s’est appuyée sur l’analyse des activités déjà menées par les directions régionales et le siège ainsi que sur les travaux réalisés par le groupe de travail interne « Agriculture et forêt ». Sa finalisation a également bénéficié du regard externe de divers interlocuteurs du secteur agricole.

 

Stratégie Entreprises 2011 - 2015

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Le présent document définit la stratégie interne de l’ADEME vis-à-vis des entreprises. Celle-ci doit permettre d’orienter les actions de l’ADEME en faveur des entreprises industrielles, tertiaires et artisanales, d’assurer leur cohérence et les rendre plus visibles. Son élaboration s’est appuyée sur l’analyse des activités déjà menées par les directions régionales, le siège ainsi que sur les travaux réalisés par le groupe de travail interne « entreprises ». Sa finalisation a également bénéficié du regard externe de divers interlocuteurs représentant le monde des entreprises.

 

Stratégie Adaptation au changement climatique 2010 - 2013

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L’adaptation au changement climatique est l’action par laquelle des individus, entreprises, associations, collectivités, etc. s’organisent, pour faire face à l’évolution actuelle du climat et pour anticiper, dans la mesure du possible, les effets des dérèglements climatiques sur l’environnement. La présente édition définit la stratégie interne de l’ADEME sur l’adaptation au changement climatique pour la période 2010-2013. Celle-ci permettra d’orienter les actions de l’ADEME dans le domaine de l’adaptation au changement climatique, d’assurer leur cohérence et de les rendre plus visibles. La première partie donne une vue contextuelle de la thématique adaptation sur les plans internationaux, européens et nationaux. La seconde partie identifie les axes stratégiques d’action qui seront développés par l’ADEME.

Mots-clés : URBANISME, STRATEGIE