Domaines d'intervention > Énergies renouvelables thermiques
Le Fonds chaleur renouvelable
Pour les énergies renouvelables produisant de la chaleur, outre ses modalités d’intervention actuelle sur ce sujet, l’ADEME gère un fonds intitulé FONDS CHALEUR RENOUVELABLE, permettant de financer sous forme de subventions des projets de taille importante dans différents secteurs (solaire thermique, bois, biomasse, pompes à chaleur géothermiques, géothermie profonde, réseaux de chaleur,…) et dont l’équilibre financier ne serait pas atteint sans celles-ci.
Ce fonds est doté de crédits conséquents (1,2 milliards d'euros cumulés jusqu’à fin 2013, puis 800 M€ par an).
L’Agence a adopté un système d’aide avec deux volets :
Au titre de cet Appel à Projets en 2009, un seul projet a été déposé en Provence-Alpes-Côte d’Azur par l’Union des Distilleries de la Méditerranée à Maubec (84). Ce dossier a fait l’objet d’un avis de la cellule biomasse, et a été retenu.
En 2010, le BCIAT a soutenu la réalisation d’une chaudière bois de 8 MW installée à Eurenco, Sorgues (84).
En 2011, le dossier concernant Campbell au Pontet a été aidé pour la mise en place d'une chaudière bois de 5 MW.
- bois-énergie ou de la biomasse d’une production annuelle comprise entre 100 et 1000 tep/an pour les industriels, agriculteurs et tertiaires privés,
- bois-énergie ou de la biomasse d’une production annuelle supérieure à 100 tep/an pour tous les autres bénéficiaires (publics ou privés),
- énergie solaire thermique (eau chaude sanitaire) d’une surface de capteurs supérieure à 100 m²,
- géothermie profonde (> 400 m) au cas par cas,
- pompes à chaleur sur aquifères superficiels, champs de sonde, eaux usées, eaux d’exhaure,… d’une production annuelle supérieure à 25 tep/an,
- biogaz, d’une production annuelle supérieure à 100 tep/an,
- réseaux de chaleur visant à distribuer l’énergie produite à partir de ces différentes sources ou l'énergie de récupération.
Cet Appel à Projets sera assorti de préconisations ou critères tenant compte de spécificités ou volontés régionales (exigences thermiques sur les bâtiments existants, pourcentage de plaquettes forestières et traitement des fumées pour le bois, productivité élevée pour le solaire thermique, « densité thermique » des réseaux de chaleur, coefficient de performance pour les PAC géothermiques ou sur eau de mer,…).
Dans le cadre du premier appel à projet régional lancé en 2010, la Direction régionale de l’ADEME a animé trois journées d’information à Aix-en-Provence (13), Sophia-Antipolis (06), Château-Arnoux (04). Au total, 93 opérations (études et travaux) ont été sélectionnées, totalisant 3,3 M€ d’aides Fonds chaleur pour un montant global d’investissement de plus de 6 M€.
Ce fonds est doté de crédits conséquents (1,2 milliards d'euros cumulés jusqu’à fin 2013, puis 800 M€ par an).
L’Agence a adopté un système d’aide avec deux volets :
Un volet national
Celui-ci vise à soutenir les projets des industriels, des établissements agricoles et du tertiaire privé mobilisant le bois-énergie ou la biomasse et ayant une production supérieure à 1000 tep/an, ceci sous la forme d’un Appel à Projets dénommé BCIAT (Biomasse Chaleur Industrie Agriculture Tertiaire). En cours d’instruction, les plans d’approvisionnement en bois et ou biomasse de ces dossiers sont examinés, dans chaque région, par une cellule « biomasse ».Au titre de cet Appel à Projets en 2009, un seul projet a été déposé en Provence-Alpes-Côte d’Azur par l’Union des Distilleries de la Méditerranée à Maubec (84). Ce dossier a fait l’objet d’un avis de la cellule biomasse, et a été retenu.
En 2010, le BCIAT a soutenu la réalisation d’une chaudière bois de 8 MW installée à Eurenco, Sorgues (84).
En 2011, le dossier concernant Campbell au Pontet a été aidé pour la mise en place d'une chaudière bois de 5 MW.
Un volet régional
Celui-ci permet de soutenir les projets suivants :- bois-énergie ou de la biomasse d’une production annuelle comprise entre 100 et 1000 tep/an pour les industriels, agriculteurs et tertiaires privés,
- bois-énergie ou de la biomasse d’une production annuelle supérieure à 100 tep/an pour tous les autres bénéficiaires (publics ou privés),
- énergie solaire thermique (eau chaude sanitaire) d’une surface de capteurs supérieure à 100 m²,
- géothermie profonde (> 400 m) au cas par cas,
- pompes à chaleur sur aquifères superficiels, champs de sonde, eaux usées, eaux d’exhaure,… d’une production annuelle supérieure à 25 tep/an,
- biogaz, d’une production annuelle supérieure à 100 tep/an,
- réseaux de chaleur visant à distribuer l’énergie produite à partir de ces différentes sources ou l'énergie de récupération.
Un appel à projets régional
Afin de dynamiser le déploiement du Fonds Chaleur en Provence-Alpes Côte d’Azur, un appel à projets régional est lancé chaque année. Il permet de mobiliser les différentes familles de porteurs de projets et de sélectionner les dossiers les plus pertinents.Cet Appel à Projets sera assorti de préconisations ou critères tenant compte de spécificités ou volontés régionales (exigences thermiques sur les bâtiments existants, pourcentage de plaquettes forestières et traitement des fumées pour le bois, productivité élevée pour le solaire thermique, « densité thermique » des réseaux de chaleur, coefficient de performance pour les PAC géothermiques ou sur eau de mer,…).
Dans le cadre du premier appel à projet régional lancé en 2010, la Direction régionale de l’ADEME a animé trois journées d’information à Aix-en-Provence (13), Sophia-Antipolis (06), Château-Arnoux (04). Au total, 93 opérations (études et travaux) ont été sélectionnées, totalisant 3,3 M€ d’aides Fonds chaleur pour un montant global d’investissement de plus de 6 M€.
